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Règlement (CE) n° 491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur | 16/08/2009

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RCE491-200...pdf 1,3 Mo

Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 - version consolidée du 2 juillet 2012 | 04/08/2009

Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne...
RCE-55-200...pdf 1,5 Mo

Circulaire aide à l'enrichissement n° 2009-10 du 15 juillet 2009 | 30/07/2009

Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre...
1269_CIRCU...pdf 205 Ko

Règlement (CE) n° 606 / 2009 de la Commission du 10 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 23/07/2009

En ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent.
R606-2009.pdf 1,5 Mo

Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010 | 19/07/2009

Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010
1240_ARRET...pdf 90 Ko

Vins et cidres infos n° 162 - juin 2009 | 14/07/2009

La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin mai 2009 - Les achats de vins tranquilles par les ménages, étude nationale sur la restauration en 2008
1256_TABLE...pdf 1,3 Mo

AIDES/SACSPE/C 2009-10 (B) - Mise en place d'une aide pour les producteurs de vin | 14/07/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant la circulaire relative à la mise en place d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin...
Circulaire...pdf 971 Ko

Règlement (CE) Numero 606/2009 de la commission du 10 juillet 2009 | 09/07/2009

fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent
R(CE) 606-...pdf 1,5 Mo

Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage de vignes pour la campagne 2009 / 2010 | 07/07/2009

Non daté.
1262_NOTEI...pdf 155 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles | 06/07/2009

RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles
reglement_...pdf 2,1 Mo

Circulaire Distillation de crise du 6 juillet 2009 | 05/07/2009

Distilation de crise
1264_CIRCU...pdf 473 Ko

AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf 50 Ko