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1906 résultats correspondant à votre recherche.

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - PACA | 21/11/2009

Non daté
1302_NOTEI...pdf 174 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Corse | 21/11/2009

Non daté
1298_NOTEI...pdf 166 Ko

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Rhône-Alpes | 21/11/2009

Non daté
1299_NOTEI...pdf 195 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 33 - modalités de mise en oeuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en difficulté | 18/11/2009

Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture, la présente décision précise les modalités de mise en œuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en...
AIDES-GECR...pdf 234 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 34 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/11/2009

Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES-GECR...pdf 381 Ko

Circulaire du Directeur Général de FranceAgriMer du 16 novembre 2009 | 15/11/2009

Relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification par la distillation en application des règlements CE n° 1234/2007 modifié par le règlement...
PV1-CIRC-2...pdf 207 Ko

AIDES/SACSP/C 2009-35 du 16 novembre 2009 - Elimination des sous produits de la vinification par la distillation | 15/11/2009

Mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification par la distillation en application des règlements CE n° 1234/2007 modifié par le règlement n° 491/2009...
maj2010-PV...pdf 207 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 42 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM | 08/11/2009

Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM.
AIDES_GECR...PDF 46 Ko

Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans IG (récolte 2009) | 20/10/2009

Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans indication géographique (récolte...
Arrete_ 09...pdf 92 Ko

Vins et cidres infos n° 164 - septembre 2009 | 15/10/2009

La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer : les tendances en 2009, tableau de bord à fin août 2009, les chiffres clés de la viticulture bio en 2008.
1279_TABLE...pdf 2 Mo

Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 29/09/2009

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arrete-du-...pdf 79 Ko

Circulaire rectificative Distillation de crise du 11 septembre 2009 | 16/09/2009

Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d’un soutien pour la distillation facultative des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements...
1277_CIRCU...pdf 93 Ko