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Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve | 19/02/2009

Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve
annexes_ar...pdf 18 Ko

Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires et à leur contrôle | 16/02/2009

Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à...
Arrete-16-...pdf 39 Ko

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole | 16/02/2009

éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté pro...pdf 82 Ko

Arrêté du 16/02/2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) n° 479/2008 | 16/02/2009

JORF n°0040 du 17 février 2009 - Texte n°20
1242.pdf 52 Ko

Arrêté du 16 février 2009 | 15/02/2009

Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à...
1241_ARRET...pdf 39 Ko

Décret n° 2009-153 du 11 février 2009 relatif à la prime à l’arrachage de vignes | 10/02/2009

Décret n° 2009-153 du 11 février 2009 relatif à la prime à l’arrachage de vignes
1238_DECRE...pdf 94 Ko

Arrêté du 11 février 2009 relatif aux conditions d’attribution de la prime à l’arrachage de vignes | 10/02/2009

Arrêté du 11 février 2009 relatif aux conditions d’attribution de la prime à l’arrachage de vignes
1239_ARRET...pdf 85 Ko

Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008

Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf 172 Ko

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 45 Ko

Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole | 17/12/2008

Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
1251.pdf 132 Ko

Formulaire de demande d’aide à l'enrichissement par adjonction de moûts | 14/12/2008

Formulaire DDE à destination des producteurs.
DDE_AIDE_p...pdf 32 Ko

Liste des laboratoires oenologiques agréés par la DGCCRF - 2008 | 07/12/2008

(analyses vins de pays VP, vins à appellation d’origine AO, interventions CEE)
607_LISTEL...pdf 29 Ko