Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

141 résultats correspondant à votre recherche.

Bois et plants - Professionnels de catégorie E | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie E (V09-2019)
Bois et pl...pdf 180 Ko

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "vin et cidre" | 11/08/2019

Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spé&cialisé de FranceAgriMer "vin et cidre"
Arrêté du ...pdf 124 Ko

Décret nouvelle gouvernance de FranceAgriMer (mai 2019) | 26/05/2019

Décret nouvelle gouvernance FAM - joe_20190526_0122_0028
Décret nou...pdf 203 Ko

D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019 | 18/12/2018

Annexe 3: liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
D2018-46-A...pdf 26 Ko

Décret n° 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 06/02/2018

Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification. Il fixe les quantités d’alcool...
Décret+201...pdf 67 Ko

Veille sanitaire Chine n° 116 du 24 nov 2017 | 23/11/2017

Rappels de produits dus à un non respect de la réglementation chinoise – Les étiquettes de nombreux sachets de thé au lait vendus sur des plateformes de e-commerce ne respectent pas la réglementation en...
Veille+san...pdf 660 Ko

Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 | 16/11/2017

La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de...
Veille san...pdf 615 Ko

Veille Sanitaire Chine n°110 du 13 oct 2017 | 02/11/2017

Lancement de l’« avis relatif à l’amélioration de la qualité de service du secteur de la restauration en Chine » par les autorités chinoises – Les restaurants inscrits sur les plateformes de commande en...
Veille+san...pdf 660 Ko

Veille sanitaire Chine n°111 du 20 oct 2017 | 02/11/2017

D’après l’exigence de la nouvelle réglementation pour la gestion des pesticides, entrée en vigueur depuis le 1er juin 2017, le Ministère de l’agriculture chinois centralise la gestion de l’approbation...
Veille+san...pdf 692 Ko

Veille sanitaire Chine n°112 du 27 oct 2017 | 02/11/2017

Diffusion de la nouvelle version de la norme pour l’alimentation animale – La mise en application est prévue pour le 1er mai 2018 Le 14 octobre dernier, la version rectifiée de la norme nationale chinoise...
Veille+san...pdf 662 Ko

Veille sanitaire Chine n°113 du 3 nov 2017 | 02/11/2017

TMALL.HK diffuse des normes pour les produits alimentaires et aliments santé importés en vente sur son site – Des études comparatives sur les normes chinoises et étrangères ont été réalisées conjointement...
Veille+san...pdf 798 Ko

Veille sanitaire Chine n°114 du 10 nov 2017 | 02/11/2017

Annonce de la NHFPC sur l’autorisation de nouveaux additifs alimentaires – D’autres additifs alimentaires bénéficient de l’augmentation de la quantité maximale autorisée ou de l’élargissement de leur champ...
Veille+san...pdf 659 Ko