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Bois et plants - Professionnels de catégorie C | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie C (V09-2019)
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Bois et plants - Professionnels de catégorie G | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie G (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie E | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie E (V09-2019)
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Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer "vin et cidre" | 11/08/2019
Arrêté du 30/07/2019 portant nomination des membres du conseil spé&cialisé de FranceAgriMer "vin et cidre"
Arrêté du ...pdf
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Décret nouvelle gouvernance de FranceAgriMer (mai 2019) | 26/05/2019
Décret nouvelle gouvernance FAM - joe_20190526_0122_0028
Décret nou...pdf
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D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019 | 18/12/2018
Annexe 3: liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
D2018-46-A...pdf
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Décret n° 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 06/02/2018
Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification.
Il fixe les quantités d’alcool...
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Veille sanitaire Chine n° 116 du 24 nov 2017 | 23/11/2017
Rappels de produits dus à un non respect de la réglementation chinoise – Les étiquettes de nombreux sachets de thé au lait vendus sur des plateformes de e-commerce ne respectent pas la réglementation en...
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Veille sanitaire Chine n° 115 du 17 novembre 2017 | 16/11/2017
La réglementation impose que tous les fournisseurs de services alimentaires en ligne devront détenir un magasin physique et un permis de distribution des produits alimentaires, et qu’il est interdit de...
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Veille sanitaire Chine n°114 du 10 nov 2017 | 02/11/2017
Annonce de la NHFPC sur l’autorisation de nouveaux additifs alimentaires – D’autres additifs alimentaires bénéficient de l’augmentation de la quantité maximale autorisée ou de l’élargissement de leur champ...
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Veille Sanitaire Chine n°110 du 13 oct 2017 | 02/11/2017
Lancement de l’« avis relatif à l’amélioration de la qualité de service du secteur de la restauration en Chine » par les autorités chinoises – Les restaurants inscrits sur les plateformes de commande en...
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Veille sanitaire Chine n°111 du 20 oct 2017 | 02/11/2017
D’après l’exigence de la nouvelle réglementation pour la gestion des pesticides, entrée en vigueur depuis le 1er juin 2017, le Ministère de l’agriculture chinois centralise la gestion de l’approbation...
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