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1782 résultats correspondant à votre recherche.

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20 | 04/11/2019

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20
INTV-GPASV...pdf 687 Ko

Les chiffres de la pépinière viticole 2019 | 03/11/2019

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
congrès FF...pdf 1,1 Mo

Évolution des achats de boissons alcoolisées par les ménages français pour leur consommation à domicile, entre 2008 et 2017 | 22/10/2019

Analyse de l’évolution des achats de boissons alcoolisées par les ménages français pour leur consommation à domicile, entre 2008 et 2017, tous circuits confondus. La consommation à domicile des boissons...
12_Achats ...pdf 1,9 Mo

Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié | 20/10/2019

Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
Directive ...pdf 113 Ko

Carte services territoriaux B&P | 20/10/2019

Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Serv...pdf 74 Ko

liste les laboratoires autocontrôlés 2019 | 20/10/2019

liste les laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes mères
Liste Labo...pdf 94 Ko

Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 | 20/10/2019

Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du ...pdf 252 Ko

Arrêté du 16 août 1994 modifié | 20/10/2019

Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 ...pdf 169 Ko

Arrêté du 20 septembre 2006 modifié | 20/10/2019

Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté 20 ...pdf 1,6 Mo

Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019

Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf 100 Ko

Arrêté du 24 mai 2006 modifié | 20/10/2019

Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du ...pdf 264 Ko

Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015 | 20/10/2019

Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance...pdf 185 Ko