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1838 résultats correspondant à votre recherche.

Note aux opérateurs-DC2020 du 29-06-2020 | 29/06/2020

Note aux opérateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’un soutien pour la distillation des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en application du règlement délégué...
Note aux o...pdf 330 Ko

Règlement technique d’examen des variétés de vigne | 24/06/2020

Le présent règlement technique fixe, conformément aux dispositions communautaires applicables (notamment la directive 68/193 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de la vigne),...
RT_Vigne.pdf 238 Ko

Règlement technique d’agrément des clones de vigne. | 24/06/2020

Le présent règlement technique s’inscrit dans le cadre préalablement défini notamment par : - l’arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, à la production et à la distribution des matériels de...
RT_sélecti...pdf 60 Ko

Arrêté du 17 juin 2020 | 22/06/2020

Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne
arrêté17ju...pdf 222 Ko

Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant | 22/06/2020

Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020 ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire...pdf 127 Ko

Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée | 19/06/2020

Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée
INTV-GPASV...pdf 754 Ko

Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement | 19/06/2020

Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma réc...pdf 579 Ko

Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2019 | 18/06/2020

Ventes en grande distribution et achats pour la consommation à domicile de vins effervescents en France- Bilan 2019
BIL-VIN-20...pdf 4,1 Mo

Ventes et achats de vins tranquilles en France - Bilan 2019 | 18/06/2020

Bilan 2019 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile sur le marché du vin tranquille en France.
BIL-VIN-20...pdf 8,5 Mo

Guide utilisateur - Modification demande d'aide-Demande de paiement 2019/2020 | 18/06/2020

Guide utilisateur DAC-DP 2019-2020
GU_Viticul...pdf 1,3 Mo

Modèle caution ponctuelle communautaire 2018 | 12/06/2020

FranceAgriMer – modèles d’actes de cautionnement – mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle cau...pdf 34 Ko

Liste des Pieces constitutives AAP promo MI 20 | 12/06/2020

FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME D’INFORMATION 2020-2021
ListePiece...doc 162 Ko