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1698 résultats correspondant à votre recherche.

Liste des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères - 2019 | 25/09/2019

Retrouver les coordonnées des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères.
Laboratoir...pdf 18 Ko

Modèle de caution ponctuelle communautaire | 23/09/2019

Modèle de garantie pour la couverture de l'avance versée au titre du dispositif d'aide à la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers, en application du Règlement...
Modèle cau...doc 39 Ko

Formulaire demande de paiement intermédiaire | 23/09/2019

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx 36 Ko

Tableau de déclaration des dépenses | 23/09/2019

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx 190 Ko

Annexe 4 - Etat financier individuel (MàJ) | 23/09/2019

Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx 16 Ko

Annexe 2 – Budget Prévisionnel de l’action | 23/09/2019

Déclaration des budgets prévisionnels pour chaque catégorie budgétaire (mono et multi bénéficiaire) – En amont de la signature de la convention
Annexe 2 -...xlsx 21 Ko

Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 23/09/2019

Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx 13 Ko

Attestation Cout de Personnel (MàJ) | 23/09/2019

Attestation Cout de Personnel
Attestatio...docx 30 Ko

Evaluation des indicateurs (MàJ) | 23/09/2019

Evaluation des indicateurs
Evaluation...xlsx 18 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie F | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie F (V09-2019)
Bois et pl...pdf 466 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie D | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie D (V09-2019)
Bois et pl...pdf 832 Ko

Bois et plants - Professionnels de catégorie H | 01/09/2019

liste des Professionnels de catégorie H (V09-2019)
Bois et pl...pdf 184 Ko