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Veille sanitaire Chine n°107 du 15 sept 2017 | 14/09/2017

Diffusion par le MOA d’une nouvelle liste de pesticides à utilisation restreinte – La date de la mise en application est prévue pour le 1er octobre 2017 Par son annonce No 2567 qui sera mise en application...
Veille+san...pdf 632 Ko

Liste des centres de méthanisation | 05/09/2017

Cette liste reprend les centres de méthanisation enregistrés par FranceAgriMer au 06 septembre 2017
Liste+des+...pdf 6 Ko

Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques | 31/08/2017

Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 1er septembre 2017
2017-09-01...pdf 5 Ko

Veille sanitaire Chine n°105 du 01 septembre 2017 | 31/08/2017

Enregistrement de produits alimentaires spéciaux pour utilisation médicale – La procédure d’enregistrement s’avère plus compliquée que prévu La CFDA avait diffusé, en mars 2016, la « Réglementation sur...
Veille san...pdf 610 Ko

Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes | 31/08/2017

Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide+util...docx 5,8 Mo

Nomination de M. Philippe Chalmin comme président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires | 29/08/2017

Par arrêté du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 24 août 2017, M. Philippe Chalmin est nommé président de l’Observatoire de la formation...
20170827_n...pdf 120 Ko

Note aux distillateurs - Prestations viniques 2017-2018 | 22/08/2017

Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note+disti...pdf 350 Ko

Veille sanitaire Chine n°103 du 11 aout 2017 | 16/08/2017

Publication de la première liste de poudres de lait infantiles enregistrées – 89 formules en provenance de 22 laiteries ont réussi à s’enregistrer Le 3 août, la CFDA a publié la première liste de poudres...
Veille+san...pdf 762 Ko

Veille sanitaire Chine n°102 du 4 aout 2017 | 16/08/2017

10 tonnes de poudre de lait Nestlé bloquées en zone portuaire chinoise – Nestlé répond que l’importation n’a pas été réalisée par son groupe
Veille+san...pdf 659 Ko

Veille sanitaire Chine n°104 du 25 aout 2017 | 16/08/2017

Sept nouveaux établissements anglais ont obtenu l’agrément pour l’exportation de viande porcine en Chine – L’année dernière, neuf entreprises anglaises ont exporté des viandes porcines vers la Chine pour...
Veille san...pdf 590 Ko

Formulaire des entités autorisées | 31/07/2017

FORMULAIRE - Entites-Autorisees
FORMULAIRE...docx 46 Ko

CS 19-07-2017 - Décision Appel à projets 2018 INTV-GPASV-2017-57 du 27 juillet 2017 en vue de publication | 27/07/2017

CS 19-07-2017 - Décision Appel à projets 2018 INTV-GPASV-2017-57 du 27 juillet 2017 en vue de publication
CS+19-07-1...pdf 239 Ko