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1880 résultats correspondant à votre recherche.

Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx 60 Ko

Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020

Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx 16 Ko

Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020

Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx 14 Ko

Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020

Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf 439 Ko

Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers | 30/10/2020

Le présent document définit: • les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 -...docx 28 Ko

Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020

Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z 50 Ko

Attestation du coût de personnel | 30/10/2020

A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable
Attestatio...docx 52 Ko

Evaluation des indicateurs | 30/10/2020

Evaluation des indicateurs
Evaluation...xlsx 14 Ko

Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne | 29/10/2020

Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne - 2020
Plaquette ...PDF 85 Ko

Synthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2019 | 27/10/2020

Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2019 et focus sur l'industrie du vin face aux crises douanières
SYN-VIN-20...pdf 3,6 Mo

Présentation conjoncture sur les marchés vin et cidre - Bilan de campagne 2019/20 | 23/10/2020

Diaporama présenté lors du Conseil spécialisé vin du 21 octobre 2020 portant sur le bilan des marchés des vins de la campagne 2019/20.
TDB-VIN-pr...pdf 2,2 Mo

Conjoncture de la filière vin - octobre 2020 | 23/10/2020

Note mensuelle présentant le bilan de campagne 2019/20 sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf 3,9 Mo