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Grand plan d'investissement : lancement de l'appel à projets « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 03/10/2019

Cet appel à projet vise à accompagner des démarches collectives mobilisant différents maillons d’une ou de plusieurs filières, sur des projets d’intérêt supra régional ou des projets innovants, sur des...
CP AAP pro...pdf 165 Ko

Liste des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères - 2019 | 25/09/2019

Retrouver les coordonnées des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères.
Laboratoir...pdf 18 Ko

Tableau de déclaration des dépenses (MàJ) | 23/09/2019

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx 190 Ko

Annexe 4 - Etat financier individuel (MàJ) | 23/09/2019

Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx 16 Ko

Evaluation des indicateurs (MàJ) | 23/09/2019

Evaluation des indicateurs
Evaluation...xlsx 18 Ko

Modèle de caution ponctuelle communautaire (MàJ) | 23/09/2019

Modèle de garantie pour la couverture de l'avance versée au titre du dispositif d'aide à la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers, en application du Règlement...
Modèle cau...doc 38 Ko

Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 23/09/2019

Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx 13 Ko

Formulaire demande de paiement intermédiaire (MàJ) | 23/09/2019

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx 38 Ko

Annexe 2 – Budget Prévisionnel de l’action | 23/09/2019

Déclaration des budgets prévisionnels pour chaque catégorie budgétaire (mono et multi bénéficiaire) – En amont de la signature de la convention
Annexe 2 -...xlsx 21 Ko

Attestation Cout de Personnel (MàJ) | 23/09/2019

Attestation Cout de Personnel
Attestatio...docx 30 Ko

Conjoncture de la filière vin - Août 2019 | 01/09/2019

Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 53 de la campagne 2018/2019), les marchés à la consommation (ventes de vins tranquilles...
NCO-VIN-no...pdf 1,1 Mo

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) -02/09/2019 | 01/09/2019

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste A de...pdf 81 Ko