Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
499 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
AIDES/SAND/D 2010-39 - Programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises de fleurs coupées | 22/06/2010
La présente décision a pour objectif de définir les modalités d'intervention de FranceAgriMer au titre du programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises...
Decision-A...pdf
1,5 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles | 11/05/2010
Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-F...pdf
379 Ko
FILIERE/DN-VOLX/D 2010-34 - Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin | 11/05/2010
Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin
Decision-F...pdf
476 Ko
FILIERES-VOLX-D-25 - Soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
217 Ko
FILIERES-VOLX-D-26 - Soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant l'aides de FranceagrMer relatives au soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
214 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM | 09/05/2010
Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
Decision-F...pdf
172 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM | 09/05/2010
Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Decision-F...pdf
253 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence | 09/05/2010
Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence
Decision-F...pdf
315 Ko