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Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009) | 16/03/2010

Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009).

Viticultures n°2 - Mars 2010 | 08/03/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...

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AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010

Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).

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Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin | 24/02/2010

Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse. Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...

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Règlement (CE) n° 153/2009 du Conseil du 19 février 2009 modifiant le règlement (CE) n° 3/2008 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 23/02/2010

Concernant la procédure à suivre en l’absence de programmes d’actions d’information pour le marché intérieur ou dans les pays tiers

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Viticultures n°1 - Février 2010 | 21/02/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...

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FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 16/02/2010

Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 28 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...

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FILIERES/SEM/D 2010-05 - Mise en place d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises | 16/02/2010

Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...

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Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles | 15/02/2010

par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479/2008 et à leur contrôle

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Vins et Cidres - n°166 Tome1 | 14/02/2010

Tableau de bord à fin décembre 2009 Les achat s de vins tranquilles par les ménages Bilan de campagne 2008/2009

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Arrêté du 13/01/2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement no 1234/2007 | 25/01/2010

Arrêté du 13 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement no 1234/2007 du Conseil du 22...

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Arrêté du 13 janvier 2010 | 25/01/2010

Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

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