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2009
17/10/2009
Consommation des produits de la pêche et de l’aquaculture en 2008
BILAN ANNUEL 2008 : Consommation des produits de la pêche et de l’aquaculture
BILAN-CONSOMMATION-08.PDF
576 Ko
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20/07/2009
nomination au conseil d’administration de FranceAgriMer
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
joe_20090806_0034-Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration mer.pdf
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2009
17/10/2009
Baromètre des entreprises du mareyage - Janvier - avril 2009
Baromètre des entreprises du mareyage / 2009
Janvier - avril 2009
4-Rapt-barometre-01-04-2009.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Président du conseil spécialisé céréales
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_20090624_0112_Haquin.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_20090624_0113_Cuypers.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales.
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_20090624_0114_Lainé.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé pour les fruits et légumes et productions spécialisées
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pomme de terre, champignons, à l'état frais...
06-joe_20090624_0116_Trillon.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Céréales
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-cereales.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-FL.pdf
8 Ko
2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Lait
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-lait.pdf
7 Ko
2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Horticulture
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-horticole.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Mer
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-mer.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-oleoproteagineux.pdf
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