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Notifications SPS du Salvador, Nicaragua, Guatemala, Costa Rica et Honduras

Mots-clés : Localisation, Monde, Amérique centrale, Apiculture

Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications du Salvador, Nicaragua, Guatemala, Costa Rica et Honduras, ainsi que le texte notifié. Les 5 pays du MCCA (Marché commun centraméricain) ont en effet notifié le même texte.
Vos éventuels commentaires devront être transmis à cette adresse électronique 
(sps.sdasei.dgal@agriculture.gouv.fr) avant le 21 mars 2012

Comments should be forwarded to the EU Enquiry Point no later than 26 March 2012

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Notification sps - Nicaragua | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
NIC_64.doc 53,76 kB

Notification sps - El Salvador | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
SLV_100.doc 54,784 kB

Notification sps - Honduras | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
HND_44.doc 59,392 kB
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