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Date de publication
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- janvier 2025 : 3
- décembre 2024 : 2
- octobre 2024 : 2
- septembre 2024 : 5
- août 2024 : 4
- juillet 2024 : 3
- mars 2024 : 1
- Date antérieure : 615
Type de contenu
Programme 2011-2013 pour l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l’apiculture. | 17/01/2012
Le programme présenté pour la période 2011-2013, conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de la production et de la commercialisation...
programme-...pdf
98 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Notice explicative à l'usage des apiculteurs - TRANSHUMANCE DES RUCHES | 08/12/2011
Programme apicole 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012) ; Cette notice reprend la procédure à suivre pour présenter une ou des demandes d’aide.
Notice-exp...pdf
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Programme visant à l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l'apiculture | 08/12/2011
Le programme communautaire triennal (1er septembre 2010 au 31 août 2013), conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de...
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98 Ko
RÈGLEMENT(CE) No917/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 / Apiculture | 08/12/2011
Il porte les modalités d'application du règlement(CE)no797/2004 du Conseilr elatif aux actions dans le domaine de l'apiculture
Reglement-...pdf
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