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Aide Européenne - Plan Stratégique National (PSN) relevant de la programmation PAC 2023-2027 - Programmes Opérationnels (PO) Autres Secteurs
Publié le 26/05/2025
Est prévu un soutien financier dans le cadre du Plan Stratégique National de la France, régie notamment par le règlement du Parlement européen et du Conseil (UE) 2021/2115 et le règlement délégué d…
Evaluation des dangers et étude de l'impact technico-économique de l'évolution des réglementations sur la filière huiles essentielles
Publié le 06/12/2022
Cette étude d’impact technico-économique de l’application des révisions en cours et prévisionnelles des règlements REACH et CLP s’est déroulée selon 3 phases : • Phase 1 : Identifier l’ensemble des…
Prospective vins IGP
Publié le 06/12/2022
Rapport prospective vins IGP novembre 2022
Objectifs
Élaborer des scénarios pour l’avenir des vins IGP (Indication Géographique Protégée) qui puissent servir aux décideurs de la f…
Evaluation de la mesure distillation des sous-produits de vinification du programme national d'aides viti-vinicoles (2019-2023)
Publié le 05/09/2022
Ce document constitue une synthèse de l’étude réalisée en 2021/2022, qui avait pour objectif l’évaluation de la mesure distillation des sous-produits viniques à mi-parcours. Il s’agissait également…