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Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire | 02/07/2021

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Annexe_1.Descriptif technique.2021 | 02/07/2021

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Vin : Guide de dépôt - période 8 mois | 01/07/2021

Aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19. Guide à destination des utilisateurs de la Plateforme d’Acquisition de Données (PAD)
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Stockage de vin - Attestation comptable numérique | 01/07/2021

Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
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Formulaire de signalement d'ON par les OPA | 01/07/2021

Formulaire de notification de cas de suspicion ou de détection d'organismes nuisibles réglementés par les OPA version juin 2021
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Info riz n° 254 du 25 juin 2021 | 29/06/2021

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
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Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. | 29/06/2021

Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. Référence : article 16 de l'arrêté du 27/04/2021 relatif...
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Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 28/06/2021

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Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 28/06/2021

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Info riz n° 253 du 18 juin 2021 | 23/06/2021

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
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Veille médiatique Chine Hong Kong Taïwan n°69 du 18 juin 2021 | 22/06/2021

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Décision INTV-GECRI-2021-38 | 21/06/2021

Modalités de mise en œuvre des avances sur la prise en charge des pertes de non production à compter du 1er décembre 2020, liées à l’épisode d’influenza aviaire H5N8. Le dispositif est mis en œuvre à destination...
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