Documents restructuration 2013
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41279 résultats correspondant à votre recherche.
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23639 - Chef-fe d’Unité Prospective
Un poste de Chef-fe d’Unité Prospective est à pourvoir
23639-FAM-MEP-Chef d'unité prospective.DOCX.pdf
255 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23640 - Chargé.e de mission évaluation
Un poste de Chargé.e de mission évaluation est à pourvoir
23640-FAM-MEP-Chargé de mission Evaluation.docx.pdf
258 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23641 - Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation
Un poste de Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation est à pourvoir
23641-FAM-MEP-Chargé d'Etudes méthanisation.DOCX.pdf
259 Ko
Infocéréales
17/08/2023
InfoCéréales 1191 - 17 aout 2023 / 17th August 2023
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20230817_Pour_publi_Infocéréales.xls
585 Ko
2022
18/08/2023
Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023
Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_DP_Guide utilisateur_Viti.pdf
6,8 Mo
2023
18/08/2023
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification .pdf
118 Ko
2023
18/08/2023
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits .pdf
205 Ko
2023
18/08/2023
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification .pdf
65 Ko
2023
18/08/2023
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification.pdf
167 Ko
2023
18/08/2023
Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques
Liste des opérateurs
Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques .pdf
12 Ko
2023
21/08/2023
Offre d'emploi - 23550 - Gestionnaire instruction liquidation Lait et fruits dans les écoles
Un poste de Gestionnaire instruction liquidation Lait et fruits dans les écoles est à pourvoir
23550-FAM-DI-Gestionnaire laits et fruits.P.docx.pdf
257 Ko
Info riz
21/06/2023
Info riz n° 340 du 16 juin 2023
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N340_2023_06_16.pdf
117 Ko
2023
26/05/2023
Note de conjoncture mensuelle sur les filières fruits et légumes – Mai 2023
Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois de mai 2023.
NCO-NOT-FL-2023-05.pdf
1,2 Mo
2023
21/06/2025
Distillation de crise Distillateurs certifiés 2022-2023
Distillation de crise Distillateurs certifiés 2022-2023
Distillation de crise - Distillateurs certifiés 2022-2023.pdf
9 Ko
2023-2024 MI
28/04/2023
Fiche de calcul du taux horaire chargé AAP23
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.
Fiche_calcul_salaire_charge_AAP2023.xls
106 Ko
2023
21/06/2023
Formulaire engagement AMI-DC22-23
Formulaire engagement AMI-DC22-23
formulaire-engagement-AMI-DC22-23.pdf
126 Ko
2023-2024 MI
28/04/2023
Liste des pièces constitutives du dossier AAP 2023 - 2024
Descriptif des pièces à joindre
Liste_DP_pieces_constitutives_AAP2023.doc
116 Ko
2023
22/06/2023
Décision nomination CTI juin 2023
Décision de nomination des membres de la CTI juin 2023
Décision DG CTI Internationale 21062023.pdf
112 Ko
2023-2024 MI
28/04/2023
ERD appel à projet AAP 2023
Fichier ERD pour AAP 2023 - période 2023 2024
ERD_AAP2023.xlsx
189 Ko
2023
20/06/2023
Offre d'emploi - 23613 - Adjoint(e) au chef de l’unité Trésorerie
Un poste d'Adjoint(e) au chef de l’unité Trésorerie est à pourvoir
23613-FAM-AC-Adjointe_chef-unité-Trésorerie.docx.pdf
267 Ko