Documents restructuration 2013
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06 - Rencontres Rencontres Grandes Cultures Bourgogne - Franche-Comté et Auvergne - Rhône-Alpes du 27 janvier 2022
01/02/2022
02 - Conjoncture Mondiale Européenne Nationale
02 - Conjoncture Mondiale Européenne Nationale
02 - Conjoncture Monde Eur.pdf
1,4 Mo
06 - Rencontres Rencontres Grandes Cultures Bourgogne - Franche-Comté et Auvergne - Rhône-Alpes du 27 janvier 2022
01/02/2022
03 - Recensement agricole 2020 - 1ers résultats en Auvergne Rhône-Alpes
03 - Recensement agricole 2020 - 1ers résultats en Auvergne Rhône-Alpes
03 - Recensement agricole 2020 ARA.pdf
599 Ko
06 - Rencontres Rencontres Grandes Cultures Bourgogne - Franche-Comté et Auvergne - Rhône-Alpes du 27 janvier 2022
01/02/2022
04 - Recensement agricole 2020 - 1ers résultats en Bourgogne Franche-Comté
04 - Recensement agricole 2020 - 1ers résultats en Bourgogne Franche-Comté
04 - Recensement agricole 2020 BFC.pdf
624 Ko
06 - Rencontres Rencontres Grandes Cultures Bourgogne - Franche-Comté et Auvergne - Rhône-Alpes du 27 janvier 2022
01/02/2022
05 - Alimentation animale : vers plus d'indépendance ?
05 - Alimentation animale : vers plus d'indépendance ?
05 - Alimentation animale.pdf
611 Ko
Infocéréales
01/02/2022
InfoCéréales 1129 - 1er février 2022 / 1st February 2022
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
01022022_Infocéréales.pdf
546 Ko
Conjoncture Viandes rouges
02/02/2022
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viande bovine – Janvier 2022
Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande bovine
NCO-NOT-VRO-2022-01.pdf
846 Ko
Info'sucre
01/04/2022
Info'Sucre n° 235
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2122-Infosucre_a22m04j01n235.pdf
1,4 Mo
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Référentiel Ecolabel pêche-2014-11-28
Référentiel Ecolabel pêche-2014-11-28 – écolabel Pêche Durable
Les produits issus de la pêche durable peuvent bénéficier d’un écolabel. Les conditions auxquelles ils doivent répondre pour en bénéficier...
Référentiel Ecolabel pêche-2014-11-28.pdf
848 Ko
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
PCC Ecolabel pêche 2022
PCC Ecolabel pêche 2022 – écolabel Pêche Durable
Ce plan de contrôle cadre doit permettre l’évaluation équivalente d’un organisme certificateur à l’autre
PCC Ecolabel pêche 2022.pdf
1 Mo
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
PCC Ecolabel pêche 2018
PCC Ecolabel pêche 2018 – écolabel Pêche Durable
Ce plan de contrôle cadre doit permettre l’évaluation équivalente d’un organisme certificateur à l’autre.
PCC Ecolabel pêche 2018.pdf
1 Mo
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Grille des manquements
Grille des manquements – écolabel Pêche Durable
Grille des manquements.pdf
89 Ko
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Formulaire observations motivées
Annexe 1 : Formulaire observations motivées – écolabel Pêche Durable
FORMULAIRE DE PRÉSENTATION DES OBSERVATIONS RELATIVES A L’ÉCOLABEL DES PRODUITS DE LA PÊCHE MARITIME
Formulaire observations motivées.docx
16 Ko
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Evolution du référentiel
Evolution du référentiel – écolabel Pêche Durable
Evolution du référentiel.pdf
659 Ko
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Evolution du Plan de Controle Cadre
Évolution du plan de contrôle cadre – écolabel Pêche Durable
Evolution du Plan de Controle Cadre.pdf
618 Ko
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Référentiel Ecolabel pêche-2022_clean
Référentiel Ecolabel pêche-2022_clean – écolabel Pêche Durable
Référentiel Ecolabel pêche-2022_clean.pdf
1,1 Mo
Ecolabel - Consultation publique
04/04/2022
Référentiel Ecolabel pêche-2022
Référentiel Ecolabel pêche-2022 – écolabel Pêche Durable
Référentiel Ecolabel pêche-2022.pdf
1,1 Mo
2022
11/04/2022
Décision INTV-SIIF 2022-16
Décision de la directrice générale INTV-SIIF 2022-16
Décision PNDV 2022 INTV-SIIF 2022-16.PDF
323 Ko
2022
04/04/2022
Cahier des charges techniques
Cahier des charges techniques 2022
Cahier des charges techniques.xlsx.pdf
106 Ko
Bois & Plans 2020
04/04/2022
Rappel aux OPA concernant les dates limites de déclarations
Note aux opérateurs : Rappels règlementaires concernant les déclarations de récolte de pépinières (traditionnelles et pots), de vignes-mères ainsi que les déclarations de mises en œuvre - Mars 2022
Note aux OPA - rappel des dates limites de déclaration.pdf
53 Ko