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Documents restructuration 2013

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38468 résultats correspondant à votre recherche.

2008
28/05/2008

Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers

Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf   305 Ko
2008
15/06/2008

Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles

Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf   203 Ko
FCW - FAW
29/01/2012

Cotations FCW, FAW du 30 janvier 2012

Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes.pdf   57 Ko
Enquète mensuelle laitière
24/01/2012

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - octobre 2011

Début 2003, une enquête concernant le lait de vache bio a été mise en place, en complément des enquêtes mensuelles laitières obligatoires FranceAgriMer / SSP (Service des Statistiques et de la Prospective)...
RESULTAT_bio_10_2011.pdf   29 Ko
Tableau de bord collecte
30/01/2012

Tableau de bord hebdomadaire du lait et des produits laitiers - semaine 03 / 2012

D'une périodicité hebdomadaire, il regroupe les principales informations statistiques de la filière lait
TBH_Lait_1203.pdf   435 Ko
Données statistiques
30/01/2012

Commerce extérieur lait et produits laitiers - Novembre 2011

Commerce extérieur lait et produits laitiers - Novembre 2011
Comext_11_2011.pdf   3 Mo
2008
26/06/2008

Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine

Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf   39 Ko
2008
15/06/2008

Note aux opérateurs numero 14 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles

Adaptation du dispositif de fixation du taux de la restitution à l’exportation par voie d’adjudication
Note08-14.pdf   252 Ko
2008
28/08/2008

Note aux opérateurs numero 15 / 2008 - Certificats d’exportation

Mise en œuvre de la procédure d’attribution pour l’année 2009 de certificats d’exportation de fromages vers les États-Unis d’Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires découlant des accords...
Note08-15.pdf   168 Ko
2008
31/08/2008

Certificat d’importation de viande bovine.

Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf   437 Ko
2008
31/08/2008

Certificat d’importation de viande porcine.

Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf   419 Ko
2008
28/10/2008

Note aux opérateurs numero 18 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais

Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-18.pdf   204 Ko
2008
28/10/2008

Note aux opérateurs numero 19 / 2008 -importation de produits laitiers

Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er janvier 2009.
Note08-19.pdf   226 Ko
2008
15/05/2008

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine.

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf   150 Ko
2008
16/11/2008

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine

Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf   148 Ko
FCW - FAW
30/01/2012

Cotations FCW, FAW du 31 janvier 2012

Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes31-1.pdf   80 Ko
2008
30/11/2008

Restitutions par voie d'adjudication – Produits laitiers

Note aux opérateurs numéro 21/2008; Règlement n° 619/2008 de la Commission du 27 juin 2008 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour les restitutions à l'exportation.
Note08-21.pdf   68 Ko
2008
02/12/2008

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine

Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf   1 Mo
2012
30/01/2012

Communiqué de presse - Vin - 25 janvier 2012

Principaux points présentés à l'occasion du Conseil spécialisé de la filière vitivinicole qui s'est tenu le 25 janvier 2012
Communiqué de presse FranceAgriMer-Conseil spécialisé-Vin-25janv2012.pdf   208 Ko
2012
30/01/2012

Communiqué de presse - filière vitivinicole et cidricole - 25 janvier 2012

Principaux points abordés lors du Conseil spécialisé des filières vitivinicole et cidricole du 25 janvier 2012
Communiqué de presse FranceAgriMer-Conseil spécialisé-Vin-25janv2012.pdf   208 Ko
DOCUMENTATION
28/02/2011

Cadre réglementaire relatif aux quotas laitiers

La réglementation européenne, nationale et les circulaires de FranceAgriMer
Reglementation-relative-aux-quotas-laitiers.pdf   132 Ko