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Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait Prunes 2014 | 02/07/2017

Annexe A Retrait Prunes 2014
Annexe+A+R...pdf 23 Ko

Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait_peche nectarine 2014 | 02/07/2017

Annexe A Retrait_peche nectarine 2014
Annexe+A+R...pdf 23 Ko

Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées | 02/07/2017

Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées
ANNEXE+B+-...pdf 105 Ko

Annexe E Notification prealable NR ou RV | 02/07/2017

Annexe E Notification prealable NR ou RV
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Annexe E Notification préalable retrait | 02/07/2017

Annexe E Notification préalable retrait
Annexe+E+N...pdf 200 Ko

Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6 | 02/07/2017

Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6
ANNEXE+C+-...pdf 56 Ko

Rendements régionaux (retraits PI) | 02/07/2017

Rendements régionaux (retraits PI)
Rendements...pdf 7 Ko

Veille sanitaire Chine n°98 du 30 juin 2017 | 29/06/2017

WH Group cherche des opportunités d’acquisitions dans le secteur du boeuf et de la volaille en Europe et aux Etats-Unis – WH Group est le premier transformateur de porc au monde. L’entreprise chinoise...
Veille+san...pdf 636 Ko

Veille sanitaire Chine n°97 du 23 juin 2017 | 22/06/2017

La Chine autorise l’importation de maïs et de soja OGM en provenance des Etats-Unis – La Chine est le premier importateur mondial de soja Le Ministère de l’Agriculture de la Chine a récemment annoncé...
Veille+san...pdf 631 Ko

Veille sanitaire Chine n°96 du 16 juin 2017 | 15/06/2017

Notification de l’AQSIQ à l’OMC sur le projet de réglementation des certificats des aliments exportés en Chine – Celui-ci devrait théoriquement être transmis à l’OMC sous peu. Récemment, l’AQSIQ a publié...
Veille+san...pdf 804 Ko

Veille sanitaire Chine n°95 du 9 juin 2017 | 08/06/2017

Appel à commentaires pour la rectification de la « Réglementation pour l’abattage de porcs » (version provisoire) – L’État envisage d’établir un système de rappel des produits à base de porc révélés impropres...
Veille+san...pdf 631 Ko

Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission | 07/06/2017

Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission du 3 novembre 2016 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parelement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide de l'Union pour la fourniture...
R+n°+2017+...pdf 424 Ko