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1536 résultats correspondant à votre recherche.

Liste des centres de méthanisatrion enregistrés au 15 mai 2024 | 15/05/2024

Liste des centres de méthanisatrion enregistrés au 15 mai 2024
2024-05-15...pdf 8 Ko

Décision modifcative INTV-GPASV-2024-40 sur la restructuration du vignoble 2023-2024 | 25/04/2024

Décision modifiant la décision INTV-GPASV-2024-07 du 23 janvier 2024 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application du plan stratégique...
INTV-GPASV...pdf 103 Ko

Note aux distillateurs PV 23-24 modificative - Reports de dates | 19/04/2024

Note distillateurs PV 23-24 modificative relative aux reports de dates
Note disti...pdf 84 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2024-04-15 | 15/04/2024

Liste des distillateurs enregistrés au 15 avril 2024
2024-04-15...pdf 8 Ko

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 04/2024 | 05/04/2024

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf 183 Ko

Bio2 Attestation comptable | 22/03/2024

Bio2_2024_Attestation_comptable_annexe_1
Bio2_2024_...xlsx 28 Ko

Arrêté relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisation de plantation - Campagne 2024 | 29/02/2024

Arrêté du 28 février 2024 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole (campagne 2024).
Arrêté_28-...pdf 248 Ko

Notice irrigation et assurance récolte 2023/2024 | 27/02/2024

Modification FÉVRIER 2024 : Cette notice précise les pièces justificatives à fournir en cas de mise en place d'un système d'irrigation et en cas de majoration assurance récolte.
Notice piè...pdf 1,2 Mo

AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 21/02/2024

AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole
AAP24_Fich...pdf 278 Ko

ATTESTATION DDT(M) "MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME D'IRRIGATION - EXTENSION NETTE DU PERIMETRE IRRIGUE" | 15/02/2024

Cette attestation est indispensable pour la mise en place d'un système d'irrigation dans le cadre des demandes d'aide à la restructuration du vignoble pour la campagne 2023/2024 (PSN).
2024_Model...xlsx 32 Ko

AAP dépérissements 2024 | 12/02/2024

AAP dépérissements 2024
INTV-SIIF-...pdf 292 Ko

Cahier des charges techniques AAP Dépérissements 2024 | 12/02/2024

Cahier des charges techniques AAP Dépérissements 2024
Cahier des...pdf 100 Ko