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Type de contenu
Décision INTV-POP-2022-011 : volet 4 | 09/03/2022
Décision INTV-POP-2022-011 "volet 4" qui décrit les modalités de mise en œuvre de l'appel à projet
Décision v...pdf
3,5 Mo
Scénario contrefactuel pour le volet 4 | 09/03/2022
Ce document word doit être complété et certifié pour être recevable
fiche scén...docx
44 Ko
Formulaire - Demande de préfinancement | 08/03/2022
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx
54 Ko
Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 08/03/2022
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
56 Ko
Formulaire - Demande de paiement du solde | 08/03/2022
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire...docx
54 Ko
Etat financier individuel | 08/03/2022
Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Etat finan...xlsx
15 Ko
Certificat relatif aux états financiers | 08/03/2022
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
CFS - Av A...docx
28 Ko
20301 - Assistant(e) de direction | 08/03/2022
Un poste d'Assistant(e) de direction est à pourvoir au sein de la Mission Filière
20301-FAM-...pdf
300 Ko
Stage - Assistant(e) recettage | 08/03/2022
Deux offres de stages en tant qu'Assistant(e) recettage sont à pourvoir au sein de la Direction des Interventions
20339-FAM-...pdf
246 Ko
Offre d'emploi - 20301 - Assistante de direction - organisation des instances de l’Etablissement | 08/03/2022
Un poste d'Assistante de direction - organisation des instances de l’Etablissement est à pourvoir au sein de la Direction Générale/Mission Filière
20301-FAM-...pdf
300 Ko
Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 08/03/2022
Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx
13 Ko
Tableau de suivi opérateurs certifiés 3 mars 2022 | 07/03/2022
Tableau de suivi opérateurs certifiés MAJ au 3 mars 2022
Tableau su...pdf
317 Ko