Aller à la navigation principale Aller au contenu

Accompagner

Accompagner

Définir et mettre en œuvre les dispositifs de soutien aux filières

L’accompagnement des filières s’inscrit comme le prolongement naturel des deux autres missions de FranceAgriMer que sont l’éclairage et la concertation. Il s’agit de mettre en œuvre sur le terrain les politiques publiques de régulation des marchés, de soutien à l’innovation et de participation au développement des filières, définies en concertation avec elles. Qu’il s’agisse de dispositifs de versements d’aides (sur fonds communautaires ou nationaux), ou d’actions et outils développés par FranceAgriMer, le mot d’ordre est le même : mettre en place des dispositifs efficients pour les agriculteurs et les entreprises, aussi simples que le permettent les contraintes de justification des aides et de sécurité des procédures.

Grâce à son organisation par métiers, FranceAgriMer intègre l’ensemble du processus, de la concertation à la publication des décisions, de l’instruction des dossiers aux contrôles sur place et au versement des aides.

Chaque année, près de 600 millions d’euros sont versés pour l’ensemble des dispositifs et 40 000 contrôles réalisés.

Dernières mises en ligne

Marché de l’huile d’olive Monde, Europe, France - Campagne 2022-2023 | 24/10/2024

Cette publication fait état du marché oléicole aux niveaux international et français sur la campagne 2022-2023 et de son évolution sur la décennie précédente. Elle fournit une analyse quantitative et qualitative...
20241024_B...pdf 5,5 Mo

doc_1-Descriptif littéraire PAM guichet | 23/10/2024

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx 59 Ko

Modèle lettre d'engagement guichet PAM | 23/10/2024

Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx 12 Ko

Dossier | 23/10/2024

Dossier de candidature_guichet maturation PAM
Dossier.zip 1,9 Mo

Guide l'utilisateur pour la définition des PME | 23/10/2024

Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020...pdf 1,4 Mo

doc_3-Attestation de minimis | 23/10/2024

Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf 618 Ko