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Date de publication
- juin 2025 : 27
- mai 2025 : 61
- avril 2025 : 43
- mars 2025 : 52
- février 2025 : 57
- janvier 2025 : 52
- décembre 2024 : 44
- novembre 2024 : 51
- octobre 2024 : 43
- septembre 2024 : 47
- août 2024 : 35
- juillet 2024 : 54
- Date antérieure : 3451
Type de contenu
doc_1-Descriptif littéraire PAM guichet | 23/10/2024
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx
59 Ko
doc_2-Fiches projet guichet PAM | 23/10/2024
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx
146 Ko
doc_3-Attestation de minimis | 23/10/2024
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf
618 Ko
Guide l'utilisateur pour la définition des PME | 23/10/2024
Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020...pdf
1,4 Mo
Modèle lettre d'engagement guichet PAM | 23/10/2024
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx
12 Ko
Guide l'utilisateur pour la définition des PME | 23/10/2024
Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020...pdf
1,4 Mo
Info riz n° 395 du 18 octobre 2024 | 22/10/2024
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
128 Ko
Annexe 4 - Liste des médicaments Varroa AMM - PSA 2023/2027 | 18/10/2024
Liste des médicaments contre le varroa disposant d'une AMM
Annexe 4 -...pdf
444 Ko
Offre d'emploi - 24847 - Gestionnaire instruction liquidation | 18/10/2024
Un poste de gestionnaire instruction liquidation est à pourvoir.
24847-FAM-...pdf
260 Ko
Offre d'emploi - 24865 - Gestionnaire instruction liquidation « Génétique et expérimentation » | 18/10/2024
Un poste de Gestionnaire instruction liquidation « Génétique et expérimentation » est à pourvoir.
24865-FAM_...pdf
132 Ko
Offre d'emploi - 24855 - Gestionnaire agréments Lait et fruits dans les écoles | 18/10/2024
Un poste de Gestionnaire agréments Lait et fruits dans les écoles est à pourvoir
24855-FAM-...pdf
255 Ko