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4017 résultats correspondant à votre recherche.

doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024

Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf 618 Ko

Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc 116 Ko

Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx 62 Ko

Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx 38 Ko

doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024

Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx 146 Ko

Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024

Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx 12 Ko

Dossier | 04/06/2024

Dossier de candidature_guichet maturation
Dossier.zip 1,9 Mo

Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc 118 Ko

Offre d'emploi - 24784 - Chargé(e) d’étude modernisation dispositif | 03/06/2024

Un poste de Chargé(e) d’étude modernisation dispositif est à pourvoir
24784-FAM-...pdf 297 Ko

FAQ AVAL 2023 | 31/05/2024

FAQ AVAL 2023
FAQ_aval_2...xlsx 18 Ko

Le marché du riz Monde, Europe, France Campagne 2022-2023 – Edition Mai 2024 | 31/05/2024

Cette publication présente le marché du riz au niveau mondial, européen et français. Elle analyse les chiffres de production, de la consommation et des échanges mondiaux, européens et français.
Bilan_riz_...pdf 5,9 Mo

décision FranceAgriMer consolidée | 30/05/2024

Version consolidée de la décision INTV-SIIF2023-09 modifiée par la décision INTV 2024-46
décision_F...pdf 148 Ko