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Date de publication
- juin 2025 : 27
- mai 2025 : 61
- avril 2025 : 43
- mars 2025 : 52
- février 2025 : 57
- janvier 2025 : 52
- décembre 2024 : 44
- novembre 2024 : 51
- octobre 2024 : 43
- septembre 2024 : 47
- août 2024 : 35
- juillet 2024 : 54
- Date antérieure : 3451
Type de contenu
doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf
618 Ko
Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc
116 Ko
Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx
62 Ko
Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx
38 Ko
doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx
146 Ko
Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx
12 Ko
Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc
118 Ko
Offre d'emploi - 24784 - Chargé(e) d’étude modernisation dispositif | 03/06/2024
Un poste de Chargé(e) d’étude modernisation dispositif est à pourvoir
24784-FAM-...pdf
297 Ko
Le marché du riz Monde, Europe, France Campagne 2022-2023 – Edition Mai 2024 | 31/05/2024
Cette publication présente le marché du riz au niveau mondial, européen et français. Elle analyse les chiffres de production, de la consommation et des échanges mondiaux, européens et français.
Bilan_riz_...pdf
5,9 Mo
décision FranceAgriMer consolidée | 30/05/2024
Version consolidée de la décision INTV-SIIF2023-09 modifiée par la décision INTV 2024-46
décision_F...pdf
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