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Annexe budgétaire-crtlPerf-campagne2024 | 16/11/2023

Annexe budget-crtl performance-campagne2024
v2 Annexe ...pdf 106 Ko

Programme annuel -ITA-campagne2024 | 16/11/2023

Programme annuel -ITA-campagne 2024
V3 Annexe ...docx 168 Ko

Annexe budgétaire 2 -ITA-campagne2024 | 16/11/2023

Programme annuel -ITA-campagne2024 Annexe budgétaire par actions
V3 Annexe ...pdf 155 Ko

Annexe budgétaire 3 - ITA-campagne2024 | 16/11/2023

Programme annuel -ITA-campagne2024 Annexe budgétaire par organismes
V3 Annexe ...pdf 470 Ko

Programme annuel -OS-campagne 2024 | 16/11/2023

Programme annuel -OS-campagne2024 Annexe technique
V2 annexe ...docx 181 Ko

Annexe budgétaire 2 - OS-campagne2024 | 16/11/2023

Programme annuel -OS-campagne2024 Annexe budgétaire par actions
Budget pré...pdf 515 Ko

Annexe budgétaire 3 -OS-campagne2024 | 16/11/2023

Programme annuel -OS-campagne2024 Annexe budgétaire par organismes
V2 Annexe ...pdf 265 Ko

Annexe technique - pluriannuel - OS clause de revoyure | 16/11/2023

Programme pluriannuel -OS Annexe technique pour OS clause de revoyure
Annexe 6 O...DOCX 111 Ko

Annexe technique 7 - OS - ajout AE 5 - pluriannuel | 16/11/2023

Programme pluriannuel -OS Annexe technique pour ajout de l'AE 5
Annexe 7 O...DOCX 106 Ko

GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES COUTS RAISONNABLES | 15/11/2023

Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la justification du caractère raisonnable des coûts.
GUIDE DES ...pdf 2,1 Mo

Info riz n° 356 du 10 novembre 2023 | 14/11/2023

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf 123 Ko

Précisions caractéristiques dispositifs techniques | 10/11/2023

Précisions caractéristiques dispositifs techniques
Caractéris...pdf 1,4 Mo