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Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Jean-Bernard Bayard nouveau président du Conseil d’administration de FranceAgriMer | 06/09/2011
Jean-Bernard Bayard a été nommé président du Conseil d’administration de FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, par décret du président de la République en...
CP-nom-Jea...pdf
74 Ko
Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
147 Ko
La contractualisation dans les filières végétales et animales : un moyen d’atténuer les effets de la volatilité des marchés | 13/06/2011
Synthèse sur les avantages de la contractualisation pour les professionnels des filières animales et végétales en termes de lissage de prix et de visibilité pour les producteurs.
03-Dia-Con...pdf
586 Ko
Crise économique et comportements de consommation alimentaire des Français | 05/06/2011
L’alimentation représente le deuxième poste de dépense des ménages français. C’est aussi un des postes sur lesquels les ménages touchés par la crise de 2008 ont le plus de facilité à réaliser des économies....
crise_cons...pdf
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Rapport d'activité de FranceAgriMer 2010 | 05/04/2011
FranceAgriMer rapport d'activité 2010.
FRAMrapAct...pdf
3,2 Mo
FranceAgriMer au Salon international de l'Agriculture 2011 | 18/02/2011
FranceAgriMer, établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, participera au Salon international de l'agriculture (SIA), rendez-vous incontournable entre le monde agricole et les Français...
CP-FAM-SIA...pdf
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