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doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf
618 Ko
InfoCéréales 1218 - 04 juin 2024 / 04th june 2024 | 04/06/2024
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20240604_I...pdf
182 Ko
Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc
118 Ko
Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx
38 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur la filière lait de vache - Mai 2024 | 04/06/2024
Informations de collecte / prix / coûts / échanges sur les marchés français, européen et mondial des produits laitiers
NCO-NOT-LA...pdf
110 Ko
doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx
146 Ko
Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx
12 Ko
Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc
116 Ko
Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx
62 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Mai 2024 | 03/06/2024
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Mai 2024.
NCO-NOT-VI...pdf
138 Ko
Offre d'emploi - 24784 - Chargé(e) d’étude modernisation dispositif | 03/06/2024
Un poste de Chargé(e) d’étude modernisation dispositif est à pourvoir
24784-FAM-...pdf
297 Ko