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Décisions du Directeur de FranceAgriMer concernant le calcul de la redevance | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appeletion d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) - campagne...
Décisions ...pdf 115 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES S...pdf 76 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

FILIERES/VOLX/D 2010-76 - Décision relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement | 27/12/2010

Aides de FranceAgriMer relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement, d'assistance technique et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et...
FILIERES V...pdf 174 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 27/12/2010

Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES S...pdf 39 Ko

FILIERES/VOLX/D 2010-75 -Décision relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 27/12/2010

Aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
FILIERES V...pdf 115 Ko

Commerce extérieur français de produits laitiers - décembre 2010 - | 27/12/2010

Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_12_...pdf 291 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière - bio - octobre 2010 | 27/12/2010

filière "lait de vache bio"
RESULTAT_b...pdf 28 Ko

Decision 177 - RU | 26/12/2010

Decision 177.
D-22-27-12...pdf 493 Ko

Décret 177, annexe, compléments et modifications - FR | 26/12/2010

Compléments et modifications 22 à apporter au document sampin 2.3.2 1078-01.
modif-22-S...pdf 119 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

Hebdo conjoncture elevage - semaine 51 - 2010 | 25/12/2010

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 51 -2010
Hebdo-Elev...pdf 59 Ko