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Circulaire aide à l'enrichissement n° 2009-10 du 15 juillet 2009 | 30/07/2009
Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre...
1269_CIRCU...pdf
200 Ko
AIDES/SAN/C 2009-21 - Aide à l'aménagement et à la construction de bâtiments de stockage de pommes de terre féculières. | 30/07/2009
Aide à l'aménagement et à la construction de bâtiments de stockage de pommes de terre féculières.
Decision-A...pdf
585 Ko
AIDES/SAN/D 2009-22 - Décision relative à un régime d'aides à la construction et à l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terres féculières | 30/07/2009
Décision relative à un régime d'aides à la construction et à l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terres féculières au titre de la campagne 2009-2010
Decision-A...pdf
97 Ko
Observatoire des prix et des marges - 30 juillet 2009 | 29/07/2009
Observatoire des prix et des marges dans les filières lait, viande porcine et fruits & légumes
ComPresObs...pdf
105 Ko
Note aux opérateurs n° 20/2009 | 29/07/2009
Certificats d'exportation : Mise en oeuvre de la procédure d'attribution pour 2010 des certificats d'exportation de fromages vers les Etats-Unis d'Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires...
note09-20.pdf
1,7 Mo
Collecte de lait de juin 2009 | 27/07/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
422 Ko
Note aux opérateurs n° 18/2009 | 23/07/2009
Modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine de haute qualité
Annexes : Exigences liées aux produits relevant du contingent 09.4449, modèle du certificat d’authenticité
note09-18.pdf
919 Ko
Note aux opérateurs n° 19/2009 | 23/07/2009
Nouveaux modèles d’actes de cautionnement
note09-19.pdf
702 Ko
Règlement (CE) n° 606 / 2009 de la Commission du 10 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 23/07/2009
En ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent.
R606-2009.pdf
1,5 Mo
nomination au conseil d’administration de FranceAgriMer | 20/07/2009
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
joe_200908...pdf
58 Ko
Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010 | 19/07/2009
Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010
1240_ARRET...pdf
88 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- juin 2009 | 16/07/2009
Tout lait, toutes espèces
res200906.pdf
33 Ko