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Agrément de FranceAgriMer comme organisme payeur | 30/03/2010
Arrêté du 30 mars 2010 portant agrément de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer comme organisme payeur de dépenses financées par les fonds de financement des dépenses agricoles
arret-30-0...pdf
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Viticultures n°3 - Mars 2010 | 29/03/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-19 - Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 29/03/2010
Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
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AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf
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GUIDE DU PÊCHEUR RESPONSABLE | 28/03/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche.
Pêcheur responsable : une démarche volontaire identifiée par la marque Pêcheur responsable.
L’entreprise de pêche...
livret res...pdf
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Commerce extérieur français de produits laitiers - mars 2010 - | 27/03/2010
Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_03_...pdf
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Hebdo conjoncture elevage - semaine12 - 2010 | 25/03/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 12 -2010
Hebdo-elev...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
AFIDOL - Etude sur la structure des coûts et la création de valeur pour l'huile d’olive de France - Présentation du 25 mars 2010 | 24/03/2010
Les objectifs : Création d’un référentiel des coûts de la filière
Les objectifs du projet sont :
►Formaliser un référentiel des coûts des acteurs de la filière huile d’olive de France qui participe...
2Etude-cou...pdf
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Arrêté du 22 mars 2010 | 23/03/2010
pris en application des articles D. 654-81 et D. 654-82 du code rural et relatif au reversement à la réserve nationale des quotas individuels non utilisés par les producteurs de lait
1006_368A.pdf
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NS - COLOMBIE/CONDITIONS D’AGRÉMENT/ CENTRES DE COLLECTE DE SEMENCE ÉQUINE n°2010-8080 | 23/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des centres de collecte de semence pour l’exportation de semence équine vers la Colombie.
Date : 24/03/2010
INT_NI2005...pdf
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Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats | 22/03/2010
Les achats des particuliers en végétaux d'intérieur et en végétaux d'extérieur sont suivis à travers le panel consommateurs Métascope de TNS SOFRES. Ce panel est constitué d'un échantillon de 10 000 individus...
achats-des...pdf
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