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Hebdo conjoncture elevage - semaine 35 - 2010 | 28/08/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 35 -2010
Hebdo-elev...pdf
76 Ko
Commerce extérieur français de produits laitiers - août 2010 - | 27/08/2010
Exportations européennes vers les Pays Tiers; Laits liquides, Crème, Yoghourts et autres laits fermentés, Beurre, Beurre anhydre, Lait écrémé, en poudre, entier, Fromages, Lactosérum, Composants...
comext_08_...pdf
291 Ko
Arrêté du 26 août 2010 | 26/08/2010
relatif à l’octroi d’une indemnité à l’abandon total ou partiel de la production laitière et à la mise en oeuvre d’un dispositif spécifique de transfert de quotas laitiers pour les campagnes 2010-2011...
1016_075A.pdf
145 Ko
Décret n° 2010-968 du 26 août 2010 modifiant l’article D. 654-112-1 du code rural et de la pêche maritime | 26/08/2010
Décret n° 2010-968 du 26 août 2010 modifiant l’article D. 654-112-1 du code rural et de la pêche maritime.
2010_968.pdf
60 Ko
Arrêté du 17 août 2010 NOR AGRT1007859A | 24/08/2010
relatif à la perception d’une taxe à la charge des acheteurs et des producteurs de lait ayant dépassé leur quota individuel pour la livraison pour la campagne 2009-2010 (arrêté de fin de campagne livraisons).
1007_859A.pdf
79 Ko
Arrêté du 17 août 2010 NOR AGRT1007857A | 24/08/2010
relatif à la perception d’une taxe à la charge des producteurs effectuant des ventes directes de lait ou de produits laitiers et ayant dépassé leur quota individuel pour la campagne 2009-2010 (arrêté de...
1007_857A.pdf
91 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 33 - 2010 | 21/08/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 33 -2010
Hebdo-elev...pdf
75 Ko
Décision 342, modification - RU | 16/08/2010
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modif-Deci...pdf
124 Ko
Décision 342 - FR | 16/08/2010
Portant sur les questions liées au contrôle (à la surveillance) vétérinaire au sein de l'Union douanière.
D-342_du_1...pdf
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Décision 342, modification - FR | 16/08/2010
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modificati...pdf
68 Ko
Commission 342, annexe 6 - RU | 16/08/2010
Modification du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-3...pdf
116 Ko
Décret 342, modification - FR | 16/08/2010
Modification des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission...
Modificati...pdf
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