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Type de contenu
Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers. | 02/07/2009
Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_200...pdf
42 Ko
Note aux opérateurs n° 16/2009 | 30/06/2009
Certificats d'importation viande bovine - Modification des contingents à l’import pour la hampe congelée (NC 0206 29 91), les viandes bovines de « haute qualité » et la viande de buffle congelée.
note09-16.pdf
376 Ko
Collecte de lait de mai 2009 | 27/06/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
500 Ko
Règlement (CE) Numéro 436/2009 de la commission du 26 mai 2009 | 25/06/2009
portant modalités d'application du règlement (CE) numéro 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché,...
R (CE) 436...pdf
1,1 Mo
Règlement (CE) Numéro 491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) numéro 1234/2007 | 24/06/2009
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») : Régularisation obligatoire des...
maj2010-RC...pdf
1,3 Mo
ETATS-UNIS : exportation de denrées contenant de faibles proportions de viande et ovoproduits. | 22/06/2009
ordre de methode
EXP-2009-N...pdf
220 Ko
Installation du Conseil spécialisé pour la filière « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » | 21/06/2009
Communiqué de presse du 22 juin 2009
1245688393...pdf
54 Ko
Note aux opérateurs n° 14/2009 | 17/06/2009
Restitutions lait et produits laitiers - Interprétation des règlements (CE) n° 1282/2006 et 1344/2008
note09-14.pdf
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Note aux opérateurs n° 15/2009 | 17/06/2009
Restitutions viande de porc - Exclusion du bénéfice des restitutions à l’exportation de l’échine de porc
note09-15.pdf
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Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mai 2009 | 16/06/2009
Tout lait, toutes espèces
res200905.pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-12 (A) - Dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre l'offre et la demande | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre...
FILIERE-SE...pdf
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