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Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
78 Ko
Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
32 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Observatoire des exploitations fruitières - 2008 - | 30/06/2010
Cette étude est réalisée par le Conseil National des Centres d’Economie Rurale (CNCER) pour le compte de la FNPF, du CTIFL et de FranceAgriMer depuis 1990 et historique depuis 1987. L’observation d’un...
Observ-exp...pdf
1,6 Mo
Observatoire des exploitations légumières - 2008 - | 30/06/2010
Collaboration et financement de FranceAgriMer, du Ctifl et de Producteurs de légumes de France. Réalisation et coordination par le Conseil National du réseau CER France (CN CER FRANCE). Étude réalisée...
observ-exp...pdf
1,9 Mo
Pomme : Bilan de la campagne 2009 - 2010 | 30/06/2010
En 2009, 12 pays avaient une production dépassant le million de tonne. La France, avec 2,05 millions de tonnes de pomme se place comme le 7e pays producteur de pomme dans le monde, derrière la Chine, les...
Bilan_camp...pdf
239 Ko
Tomate : Bilan de la campagne 2009 - 2010 | 30/06/2010
En 2009, la production française de tomates sous serres (destinées au frais et au transformé) représente une part majoritaire (68 %). Cette dernière est équivalente à 550 milliers de tonnes, soit -2,6%...
Bilan_camp...pdf
631 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
Point conjoncture conseil spécialisé 8 juin 2010 | 07/06/2010
Document du Conseil spécialisé Fruits & Légumes 8 juin 2010
02-Conjonc...pdf
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