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43459 résultats correspondant à votre recherche.
Bois & Plans 2020
06/08/2020
Fiche n°3 Bois Noir
Fiche d'information sur le Bois Noir
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Elaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour le secteur des bois...
Fiche n°3 Bois noir.pdf
819 Ko
2025
24/04/2025
Décision consolidée PO F&L - NPAC 2023-2027
Règles relatives au dépôt et à la présentation des programmes opérationnels par les organisations de producteurs
Décision consolidée PO FL NPAC version mars 2025.pdf
8,3 Mo
Bois & Plans 2020
10/08/2023
Fiche n°9 Aleurocanthus spiniferus
Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus
Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus réalisée par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 Aleurocanthus_spiniferus.pdf
1,1 Mo
Bois & Plans 2020
24/04/2025
Fiche n°7 Popillia japonica
Fiche d'information sur Popillia japonica - Avril 2025
Fiche de reconnaissance SORE Popillia japonica réalisée par la DGAL 30 mai 2022
Fiche n°7 Popillia japonica_avril 2025.pdf
1,9 Mo
AAP Durabilité de la production du vignoble 2025
05/05/2025
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet.pdf
172 Ko
AAP Durabilité de la production du vignoble 2025
05/05/2025
Annexe 3-Budget prévisionnel par organisme
Annexe 3-Budget prévisionnel par organisme
ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme.pdf
326 Ko
2025
16/04/2025
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel
Annexe 1 - Attestation comptable.xlsx
160 Ko
AAP Durabilité de la production du vignoble 2025
05/05/2025
Modèle lettre engagement
Modèle lettre engagement
Modèle_Lettre_engagement.docx
13 Ko
AAP 2025
12/02/2025
OS 1.6_AAP2025_Cahier des charges
OS 1.6_AAP2025_Cahier des charges
AAP25_cahier des charges FEAMPA AAP OS1.6_PROLONGATION.pdf
82 Ko
AAP Durabilité de la production du vignoble 2025
05/05/2025
Cahier des charges PNDV
Cahier des charges PNDV
Cahier des charges techniques.pdf
173 Ko
2025
28/04/2025
Dossier Programmes Opérationnels Fruits et Légumes PAC 2014-2022 _ Fiches produits PGC retrait et non récolte
Ce dossier comporte les cahiers des charges techniques de retrait ou de non récolte relative à la prévention et gestion de crise par type de produit éligible, mis à jour en octobre 2024.
Fiches produits Retrait et Non Récolte PGC 2024.7z
776 Ko
2025
28/04/2025
Dossier Programmes Opérationnels Fruits et Légumes PAC 2023-2027 _ Fiches produits PGC retrait et non récolte
Ce dossier comporte les cahiers des charges techniques de retrait ou de non récolte relative à la prévention et gestion de crise par type de produit éligible, mis à jour en octobre 2024.
Fiches produits Retrait et Non Récolte PGC 2024.7z
776 Ko
2025
26/02/2024
Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Notices PGC
Ce dossier comporte des notices relatives à la prévention et gestion de crise pour la non récolte, les réceptionnaires et les retraits
Notices PGC.7z
315 Ko
Info'sucre
28/04/2025
Info'Sucre n° 268
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2425-Infosucre_a25m04j24n268.pdf
1,4 Mo