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Achats des ménages - Produits laitiers - P13 2011 | 15/01/2012

Panel consommateur Kantar Worldpanel. Achats des ménages de produits laitiers Données périodiques de 4 semaines - Dernières données : 25 décembre 2011
Kantar-TPL...pdf 62 Ko

Hebdo conjoncture elevage - semaine 01 - 2012 | 15/01/2012

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 01-2012
Hebdo-elev...pdf 68 Ko

Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de vache et produits laitiers | 12/01/2012

Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabva10.xls 30 Ko

Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de chevre et produits laitiers | 12/01/2012

Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabch10.xls 25 Ko

Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2010 - lait de brebis et produits laitiers | 12/01/2012

Fiche mise à jour en janvier 2012; fichier excel.
fabbr10.xls 23 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 28 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 123 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 62 Ko

Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012

Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg. Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf 92 Ko

Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012

Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg. Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf 97 Ko

Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012

Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012

L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc 33 Ko