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Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc
78 Ko
Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
216 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc
192 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc
80 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Conseil spécialisé « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » de FranceAgriMer du 27 juin 2013 : le point sur les marchés, les prévisions de récolte 2013 et la situation économique et financière des entreprises | 10/07/2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières des plantes à parfum, aromatiques et médicinales s'est réuni le 27 juin 2013, sous la présidence de Bernard Prévault.
Cette séance du Conseil...
CPresseFra...pdf
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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
3,3 Mo
Présentation de l'étude REACH réalisée par le consultant INERIS - 27 juin 2013 | 02/07/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'expertise règlementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement REACH.
Etude REAC...pdf
3,1 Mo
Eléments de conjoncture : situation des marchés des lavandes et lavandins - 27 juin 2013 | 02/07/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjonture sur la situation des marchés des lavandes et lavandins au mois de juin 2013.
2.1 - Conj...pdf
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Eléments de conjoncture : marchés des plantes à parfum de Grasse - 27 juin 2013 | 02/07/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture sur les marchés des plantes à parfum de Grasse.
2.2 - Marc...pdf
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Suivi harmonisé des données de production - 27 juin 2013 | 02/07/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au suivi harmonisé des données de production.
3.2 - Donn...pdf
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