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Type de contenu
Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
103 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
15 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
AIDES/SAND/D 2010-39 - Programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises de fleurs coupées | 22/06/2010
La présente décision a pour objectif de définir les modalités d'intervention de FranceAgriMer au titre du programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises...
Decision-A...pdf
1,5 Mo
Conjoncture des marchés de la filière PPAM - 2010 - | 21/06/2010
Documents pour le Conseil Spécialisé PPAM - Séance du 22 juin 2010
Conjct-mar...pdf
227 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles | 11/05/2010
Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-F...pdf
379 Ko