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Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 09/11/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
187 Ko
FranceAgriMer au SPACE et au Sommet de l’Élevage | 08/11/2011
Cette année, FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, fera
stand commun avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Ruralité et de l'Aménagement
du...
CP_Space_S...pdf
78 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III...pdf
12 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf
11 Ko
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock | 08/11/2011
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock.
Annexe_VII...pdf
7 Ko
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance. | 08/11/2011
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance
Annexe_IX.pdf
23 Ko
Correspondants services territoriaux | 08/11/2011
Liste des correspondants des services territoriaux France AgriMer.
Annexe_X.pdf
17 Ko
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches | 08/11/2011
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Annexes_I.pdf
15 Ko
Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat | 08/11/2011
Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat.
Annexe_IV.pdf
16 Ko