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Date de publication
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Type de contenu
Note de conjoncture porcine - novembre 2011 - | 09/11/2011
Document du conseil spécialisé " Viandes Blanches " du 8 Novembre 2011
2011-11-08...pdf
355 Ko
AIDES/SAN/D 2011-57 - Mise aux normes des batiments d'élevage porcins | 09/11/2011
Modalité d'accompagnement financier de la mise aux normes des batiments d'élevage porcin, en vue de l'application des normes relatives aux bienêtre des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
69 Ko
Note de conjoncture volaille - Novembre 2011 - | 09/11/2011
Document du conseil spécialisé " Viandes Blanches " du 8 Novembre 2011
2011-11-08...pdf
334 Ko
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 09/11/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
187 Ko
FranceAgriMer au SPACE et au Sommet de l’Élevage | 08/11/2011
Cette année, FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, fera
stand commun avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Ruralité et de l'Aménagement
du...
CP_Space_S...pdf
78 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III...pdf
12 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf
11 Ko
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock | 08/11/2011
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock.
Annexe_VII...pdf
7 Ko
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance. | 08/11/2011
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance
Annexe_IX.pdf
23 Ko
Correspondants services territoriaux | 08/11/2011
Liste des correspondants des services territoriaux France AgriMer.
Annexe_X.pdf
17 Ko