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Date de publication
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- novembre 2024 : 2
- septembre 2024 : 7
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- juillet 2024 : 2
- juin 2024 : 4
- mai 2024 : 8
- Date antérieure : 2365
Type de contenu
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008
La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des
produits à base de viandes exportés vers le Canada.
Date : 4/06/2008
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
36 Ko
Restitutions : délivrance des certificats d'exportation / Note aux opérateurs Numéro 4 | 20/03/2008
Délivrance des certificats d'exportation dans les secteurs de la viande bovine, de la volaille et des oeufs ( prise en compte des jours fériés de l'année 2008 ).
Note08-4.pdf
235 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Règlement (CE) 1234/2007 | 21/10/2007
Règlement (CE) No 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur...
Reglement_...pdf
609 Ko
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
141 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
NS - CORÉE DU SUD/MISSIONS D'INSPECTION / ETABLISSEMENTS D'ABATTAGE, DÉCOUPE, TRANSFORMATION, ENTREPOSAGE/ VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC ET DE VOLAILLE n° 2007-8154 | 19/06/2007
La présente note, qui peut être communiquée aux opérateurs intéressés présente les grilles que les services vétérinaires doivent utiliser et compléter pour pouvoir valider la demande ou le maintien d’agrément...
DGAL_SDSSA...pdf
619 Ko
NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ».
Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf
127 Ko
USA/MEGAREG-INSPECTION DES ETABLISSEMENT ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG »
qui prend en compte des éléments...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/ ANNEXE INSPECTION PRODUITS CARNE ETAGREES- NS2007-8061 DU | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
Russie : viandes fraîches de volaille | 17/01/2007
Russie : viandes fraîches de volaille.
EXP-2007-N...pdf
35 Ko