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Documents restructuration 2013

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41773 résultats correspondant à votre recherche.

2 Décision 317
09/05/2019

2.6 Exigences vétérinaires unies RU

Exigences vétérinaires unies RU
2.6 exigences veterinaires unies RU.pdf   1 Mo
3 Décision 342
09/05/2019

3.1 Décision 342 FR

Décision 342 FR portant sur les questions liées au contrôle (à la surveillance) vétérinaire au sein de l'Union douanière
3.1 Décision 342 FR.pdf   42 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.1 Décision 342 RU

3.1 Décision 342 RU
3.1 Décision 342 RU.pdf   177 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.2 Forme registre production traitement et stockage RU

3.2 Forme registre production traitement et stockage RU
3.2 Forme registre production traitement et stockage RU.pdf   203 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.2 Forme registre production traitement et stockage FR

3.2 Registre des organisations et personnes chargées de la production, du traitement et (ou) de la conservation des marchandises soumises au contrôle, transportées du territoire d'un Etat membre de l'Union...
3.2 Forme registre production traitement et stockage FR.pdf   150 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.3 Forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU

Forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU
3.3 forme du registre des organisations exportant vers l'UD RU.pdf   203 Ko
Bulletin_stats
09/05/2019

Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 576 - Avril 2019

Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 576 - Statistiques de janvier 2019 - Campagne 2018/19 - Édition d'avril 2019
nco-suc-2019-bulmensconjoncture-a19m04n576.pdf.pdf   3,7 Mo
3 Décision 342
09/05/2019

3.3 Forme du registre des organisations exportant vers l'UD FR

Registre des organisations et personnes chargées de la production, du traitement et (ou) de la conservation des marchandises soumises au contrôle et importées sur le territoire douanier de l'Union Douanière
3.3 forme du registre des organisations exportant vers l'UD FR.pdf   150 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.4 Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations FR

Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations FR
3.4 conditions techniques selon la forme et le réglement de transmission des données relatives aux registre des organisations FR.pdf   393 Ko
3 Décision 342
09/05/2019

3.4 Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations RU

Conditions techniques selon la forme et le règlement de transmission des données relatives aux registres des organisations RU
3.4 conditions techniques selon la forme et le réglement de transmission des données relatives aux registre des organisations RU.pdf   241 Ko
Conseil du 19 mars 2019
10/04/2019

Diaporama de présentation le la situation des marchés Oléoprotéagineux - CS du 19/03/2019

Diaporama de présentation le la situation des marchés Oléoprotéagineux - CS du 19/03/2019
ppt CSO 19-03-2019.pdf   3,4 Mo
2019
10/04/2019

ANNEXE 1 - MEP-SMEF-VOLX-D-2019-01_Assistance-technique-PPAM

ANNEXE 1 : DESCRIPTION DE LA DEMANDE
ANNEXE 1 - MEP-SMEF-VOLX-D-2019-01_Assistance-technique-PPAM.doc   58 Ko
2019
24/03/2019

Décision du directeur - MEP/SAEF/VOLX/ D 2019-01 du 25 MARS 2019 - assistance-technique

Aide de FranceAgriMer relative à la réalisation d’actions d’assistance technique en faveur des productions de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM).
MEP-SMEF-VOLX-D-2019-01_Assistance-technique-PPAM.pdf   92 Ko
Note de conjoncture
10/04/2019

Indicateurs de suivi du marché céréalier : France, UE, monde. Avril 2019 [Données statistiques]

Indicateurs de suivi du marché céréalier : France, UE, monde. Avril 2019 [Données statistiques]
SMEF_UGS_indic_avril19_DEF.pdf   456 Ko
2019
10/04/2019

Bilan 2018 de la consommation des ménages

Présentation par Kantar Worldpanel des données 2018 concernant la consommation des ménages pour leur domicile.
2019-04-09-FranceAgriMer -PDX-AQUATIQUES-Kantar.pdf   6,3 Mo
Présentation de la conjoncture
10/04/2019

Diaporama UE : suivi du commerce extérieur produits transformés 6 mois - avril 2019 [Ressource documentaire]

Diaporama UE : suivi du commerce extérieur produits transformés 6 mois - avril 2019 [Ressource documentaire]
Comext_UE_1819_Pdts transfos_7 mois.pdf   188 Ko
Présentation de la conjoncture
10/04/2019

Diaporama UE : suivi du commerce extérieur des grains 6 mois - avril 2019

Diaporama UE : suivi du commerce extérieur des grains 6 mois - avril 2019
Comext_UE_1819_Grains_7 mois.pdf   188 Ko
Présentation de la conjoncture
10/04/2019

Diaporama présentation de la Situation des marchés céréalier : monde, UE, France - avril 2019 [Ressource documentaire]

Diaporama présentation de la Situation des marchés céréalier : monde, UE, France - avril 2019 [Ressource documentaire]
pres_conj_CSC_10avril19V2.pdf   2,3 Mo
2019
12/09/2019

Etude ITAVI : investissements et adaptabilité des élevages cunicoles

Dans le cadre du SPACE 2019, FranceAgriMer, le CLIPP (interprofession du lapin) et l'ITAVI ont présenté les résultats d'une étude sur les investissements et l'adaptabilité des élevages cunicoles face aux...
2019-09-12 Synthèse_oob_lapin.pdf   585 Ko