Documents restructuration 2013
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42510 résultats correspondant à votre recherche.
PSA 2023-2027
08/08/2023
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA.xlsx
22 Ko
2023
09/08/2023
Offre d'emploi - 23635 - Chargé (e) d’étude certification des Bois et Plants de Vignes
Un poste de Chargé (e) d’étude certification des Bois et Plants de Vignes est à pourvoir
23635-FAM-DI-Chargé (e) détude certification des Bois et Plants de vignes.V2.docx.pdf
260 Ko
2023/2024
01/08/2023
Décision FAM du 16 mars 2022 INTV-MCQ-2022-21 modifiée
Cadre réglementaire du programme Lait et Fruits à l'école à compter de l'année scolaire 2023/2024
FAM décision LFE Consolidée 23 24.pdf
302 Ko
GRANDES CULTURES
09/08/2023
Communiqué de presse FranceAgriMer- Arvalis - Terres inovia : qualité de la récolte 2023 de céréales à paille, colza et protéagineux
Premières indications sur la qualité technologique des récoltes de céréales, oléagineux et protéagineux moissonnées au cours de l'été 2023.
20230809-CP-recolte-cereales-oleoproteagineux-2023.pdf
119 Ko
2023
09/08/2023
Offre d'emploi - 23634 - Adjoint(e) au chef du service des achats publics
Un poste d'Adjoint(e) au chef du service des achats publics est à pourvoir
23634-FAM-SG-SA-Adjoint chef du service des achats.pdf
248 Ko
2023/2024
01/08/2023
Décision FAM du 31 juillet 2023 INT-MCQ-2023-48
Cadre réglementaire de l'Appel à projets du programme Lait et Fruits à l'école à compter du l'année scolaire 2023/2024
LFE_Publicité et mesures éducatives_Décision INTV MCQ 2023 48 signée.pdf
255 Ko
2023/2024
09/08/2023
Budget et plan de financement
Modèle de budget et de plan de financement pour les appels à projet LFE 2023/2024
BudgetPlanFinancement.xlsx
15 Ko
2023/2024
09/08/2023
Présentation du demandeur et du projet
Modèle de présentation du demandeur et du projet à joindre au formulaire de demande d'aide dans le cadre des appels à projet LFE 2023/204
PrésentationDemandeurProjet.doc
1,9 Mo
Bois & Plans 2020
10/08/2023
Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus
Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus Quaintance, réalisé par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 Aleurocanthus_spiniferus.pdf
1,1 Mo
2023/2024
10/08/2023
Déclaration relative aux autres financements publics
Déclaration relative aux autres financements publics demandés ou perçus par l’entité demandeuse
Declaration_autres_financements_publics_AAP.docx
441 Ko
2023/2024
10/08/2023
Modèle de fiche résumé
Fiche résumant le projet et indiquant les contacts qui sera mise sur internet pour les lauréats de l’appel à projet
Fiche résumé Demandeurs d'aide.docx
438 Ko
2023/2024
10/08/2023
Déclaration "groupe"
Déclaration « groupe » pour les opérateurs privés en application de l’article 44 du règlement d’exécution (UE) 2022/128, formulaire permettant l’identification du groupe auquel l’opérateur appartient
transparence LFE formulaire déclaration groupe.docx
457 Ko
2023
10/08/2023
Décision modificative INTV-GECRI-2023-49
Décision modifiant la décision INTV GECRI 2023-18 du 15 juin 2023 relative aux modalités de mise en œuvre du dispositif exceptionnel de prise en charge des pertes économiques de la filière lavandicole...
DM LAVANDE INTV GECRI 2023-49 VF non signée.pdf
744 Ko
2023
10/08/2023
Décision INTV-GECRI-2023-42
Modalités de mise en œuvre du dispositif exceptionnel de prise en charge des pertes économiques des exploitations agricoles spécialisées dans la production biologique engendrées par les conséquences de...
Décision BIO INTV-GECRI-2023-42.pdf
2,9 Mo
2023
10/08/2023
Attestation comptable
Attestation comptable aide Bio
Attestation comptable Bio 2023_DEF.xlsx
19 Ko
2023
10/08/2023
Offre d'emploi - 23636 - Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait
Un poste d'Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait est à pourvoir
23636-FAM-DG-DCSF-Adjointe (e) chef de la délégation certifiction service fait.pdf
259 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23639 - Chef-fe d’Unité Prospective
Un poste de Chef-fe d’Unité Prospective est à pourvoir
23639-FAM-MEP-Chef d'unité prospective.DOCX.pdf
255 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23640 - Chargé.e de mission évaluation
Un poste de Chargé.e de mission évaluation est à pourvoir
23640-FAM-MEP-Chargé de mission Evaluation.docx.pdf
258 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23641 - Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation
Un poste de Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation est à pourvoir
23641-FAM-MEP-Chargé d'Etudes méthanisation.DOCX.pdf
259 Ko