Documents restructuration 2013
retrouver les document associés à l'aide à la restructuration et reconversion du vignoble
Affinez votre recherche par :
40983 résultats correspondant à votre recherche.
2023
24/07/2023
Note de conjoncture mensuelle sur les filières fruits et légumes – Juillet 2023
Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois de juillet 2023.
NCO-NOT-FL-2023-07.pdf
191 Ko
PSA 2023-2027
08/08/2023
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA
Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA.xlsx
22 Ko
Info'sucre
27/07/2023
Info'Sucre n° 249
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2223-Infosucre_a23m07j27n249.pdf
1,4 Mo
2023
28/07/2023
Données de vente déclarées en halles à marée en 2022
Bilan détaillé par espèces et par zones géographiques des données de vente en criées françaises en 2022. État des lieux de l'ensemble des ventes reçues dans VISIOMer y compris le hors criée.
BIL-MER-VENTES_HAM-A22.pdf
31,5 Mo
2023/2024
01/08/2023
Décision FAM du 16 mars 2022 INTV-MCQ-2022-21 modifiée
Cadre réglementaire du programme Lait et Fruits à l'école à compter de l'année scolaire 2023/2024
FAM décision LFE Consolidée 23 24.pdf
302 Ko
2023
28/07/2023
La consommation de viandes en France en 2022
Cette note de synthèse publiée conjointement avec le SSP analyse la consommation de viandes en France en 2022 sur tous les segments : viandes de boucherie et de volailles fraîches et surgelées, élaborés,...
SYN-VIA-Conso viande Fce2022.pdf
422 Ko
GRANDES CULTURES
09/08/2023
Communiqué de presse FranceAgriMer- Arvalis - Terres inovia : qualité de la récolte 2023 de céréales à paille, colza et protéagineux
Premières indications sur la qualité technologique des récoltes de céréales, oléagineux et protéagineux moissonnées au cours de l'été 2023.
20230809-CP-recolte-cereales-oleoproteagineux-2023.pdf
119 Ko
2023/2024
01/08/2023
Décision FAM du 31 juillet 2023 INT-MCQ-2023-48
Cadre réglementaire des appels à projets Publicité et Mesures éducatives d'accompagnement du programme Lait et Fruits à l'école pour l'année scolaire 2023/2024
LFE_Publicité et mesures éducatives_Décision INTV MCQ 2023 48 signée.pdf
255 Ko
2023
29/07/2023
Décision FECULE INTV GECRI 2023-27
Décision FECULE INTV GECRI 2023-27
Décision Fécule_INTV_GECRI_2023_27 DEF2.pdf
126 Ko
2023/2024
09/08/2023
Présentation du demandeur et du projet
Modèle de présentation du demandeur et du projet à joindre au formulaire de demande d'aide dans le cadre des appels à projet LFE 2023/204
PrésentationDemandeurProjet_V2.doc
1,9 Mo
2023/2024
10/08/2023
Déclaration relative aux autres financements publics
Déclaration relative aux autres financements publics demandés ou perçus par l’entité demandeuse
Declaration_autres_financements_publics_AAP2023.docx
447 Ko
CASDAR 2023
28/07/2023
Liste complémentaire pour l'AAP Connaissances 2023
Cette liste mentionne les projets qui sont sur liste complémentaire pour l'AAP Connaissances 2023.
PJ2_AAP Connaissance 2023 Liste Complémentaire.pdf
40 Ko
2023/2024
10/08/2023
Déclaration "groupe"
Déclaration « groupe » pour les opérateurs privés en application de l’article 44 du règlement d’exécution (UE) 2022/128, formulaire permettant l’identification du groupe auquel l’opérateur appartient
transparence LFE formulaire déclaration groupe.docx
457 Ko
2023
10/08/2023
Décision INTV-GECRI-2023-42
Modalités de mise en œuvre du dispositif exceptionnel de prise en charge des pertes économiques des exploitations agricoles spécialisées dans la production biologique engendrées par les conséquences de...
Décision BIO INTV-GECRI-2023-42.pdf
2,9 Mo
2023
10/08/2023
Offre d'emploi - 23636 - Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait
Un poste d'Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait est à pourvoir
23636-FAM-DG-DCSF-Adjointe (e) chef de la délégation certifiction service fait.pdf
259 Ko
CASDAR 2023
28/07/2023
Liste complémentaire pour l'AAP Co-innovation 2023
Cette liste mentionne les projets qui sont sur liste complémentaire pour l'AAP Co-innovation 2023.
PJ4_AAP Co Innovation 2023 Liste Complémentaire.pdf
27 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23639 - Chef-fe d’Unité Prospective
Un poste de Chef-fe d’Unité Prospective est à pourvoir
23639-FAM-MEP-Chef d'unité prospective.DOCX.pdf
255 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23640 - Chargé.e de mission évaluation
Un poste de Chargé.e de mission évaluation est à pourvoir
23640-FAM-MEP-Chargé de mission Evaluation.docx.pdf
258 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23641 - Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation
Un poste de Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation est à pourvoir
23641-FAM-MEP-Chargé d'Etudes méthanisation.DOCX.pdf
259 Ko
Infocéréales
17/08/2023
InfoCéréales 1191 - 17 aout 2023 / 17th August 2023
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20230817_Pour_publi_Infocéréales.xls
585 Ko
2022
18/08/2023
Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023
Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_DP_Guide utilisateur_Viti.pdf
6,8 Mo
2023
18/08/2023
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification .pdf
118 Ko