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Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 (intégrant l'annexe 5 taille des entreprises) | 19/11/2014
Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls
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Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014
Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
Modele cau...doc
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Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014
Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin
Note aux o...pdf
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Le marché mondial des vins effervescents | 19/11/2014
Les exportations mondiales de vins effervescents ont progressé de 70 % entre 2003 et 2013. La croissance des échanges est principalement tirée par les principaux pays producteurs de ces vins, la France,...
A4-25-Synt...pdf
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INT- Veille Sanitaire Chine n°45 du 10 au 14 Nov 2014 | 18/11/2014
Le GroupeYili a annoncé le 12 novembre qu’il a signé avec DFA,la plus grande entreprise laitière américaine,un accord selon le quelles deuxparties construiront en joint-venture une usine au Kansas d’une...
INT- Veill...pdf
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INT- Article sur le marche du vin en Chine - complément veille sanitaire N°45 | 18/11/2014
Réduction du volume des ventes des distributeurs et démission des cadres supérieurs
Après dix ans de développement rapide, la vente du vin en Chine a commence à décliner depuis 2013. L’écoulement difficile...
Article su...pdf
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ANNEXE - déclaration transformation avance | 06/11/2014
Conformément à l'article 5.9 de la décision FILITL/SEM/D 2013-76 du 4 décembre 2013, l'annexe concerne la communication annuelle pour la transformation de l'avance à fournir avant le 15 décembre de chaque...
ANNEXE - d...xls
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Etats unis enregistrement FDA | 27/10/2014
Le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf
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Réenregistrer auprès de la FDA | 27/10/2014
le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf
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INT-Veille Sanitaire N° 42 du 13 au 17_octobre 2014 | 26/10/2014
Actuellement, dans le milieu scientifique mondial, aucune recherche ne montre que les aliments génétiquement
modifiés sont nocifs pour la santé, disait Bi Meijia au journaliste. En effet, tout aliment...
INT-Veille...pdf
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Plaquette région Limousin - édition 2014 | 23/10/2014
Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Aquitaine.
A4plaquett...pdf
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