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Note interprétative - nov11 | 22/07/2014
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc
138 Ko
Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014
Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf
95 Ko
Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014
Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf
89 Ko
Formulaire - Lettre Publ montants PAC | 22/07/2014
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formula...doc
27 Ko
Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm
24 Ko
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Ex...doc
83 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Commen...pdf
509 Ko
Annexe V - Liste des pièces constitutives de la candidature | 20/07/2014
Liste des pièces constitutives d’un programme de promotion
Annexe_V-L...doc
171 Ko
Fiches Calcul du Budget Prévisionnel | 20/07/2014
Ce document détaille le budget par année et par pays ainsi que les objectifs de réalisation commerciale
Fiche_Calc...xls
454 Ko
Annexe IV - Formulaire de candidature pour les interprofessions | 20/07/2014
FORMULAIRE DE DEMANDE POUR LE DÉPÔT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION / INTERPROFESSIONS
Annexe_IV-...doc
255 Ko
Les importations étrangères - Bilan 2013 | 16/07/2014
Le bilan 2013 des importations étrangères porte sur les importations de vin des marchés allemand, britannique, américain et chinois. La place de la France et de ses principaux concurrents sur ces marchés...
SYN-VIN-20...pdf
1,8 Mo