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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc
98 Ko
Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
216 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc
192 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer du 17 juillet 2013 | 21/07/2013
Réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point sur les premières estimations pour la récolte 2013 et les avancées importantes sur la gestion des...
CPresseFra...pdf
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Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer du 17/07/2013. | 21/07/2013
Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer suite à la réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point...
Declaratio...pdf
22 Ko
Décision du Directeur de FranceAgriMer FILITL-SEM-D-2013-45 du 17/07/2013 | 16/07/2013
Dans l’objectif de faciliter la mise en oeuvre du plan d’aide à l’investissement de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018, elle ouvre la possibilité aux
bénéficiaires d’aide qui...
Décision d...pdf
545 Ko
Modèle caution complementaire avance Aide OCM Vin 2013 - Annexe 13 | 16/07/2013
Modèle cautionnement bancaire. Mesure de soutien aux investissements des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole
Modele cau...doc
28 Ko
Tableau récapitulatif des dépenses - Aide OCM Vin 2013 | 16/07/2013
Tableau récapitulatif des dépenses - Aide OCM Vin 2013
Tableau ré...xls
54 Ko
CHINE - Normes vins&spiritueux GB 2757—2012-Chinois | 12/07/2013
National Standards on Food Safety Distilled Liquor and its Blended Liquors
National Standards of the People's Republic of China GB 2757—2012
Version chinoise
ITL-CHINE-...pdf
148 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
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3,3 Mo
Modèle de Caution 2008 / 2013 | 26/06/2013
Modèle 2013 de la caution ponctuelle personnelle et solidaire.
Modele-Cau...doc
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