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Présentation Marché à la production vin - Avril 2023 | 14/04/2023
Présentation du marché à la production, diffusée en conseil spécialisé vin le 12 Avril 2023.
TDB_CS_AVR...pdf
2,9 Mo
Accord de consortium | 11/04/2023
Ce guide des bonnes pratiques concerne les programmes simples multi-bénéficiaires et précise le rôle de l'accord de consortium dans la bonne exécution du programme.
GUIDE_ACCO...pdf
189 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Mars 2023 | 29/03/2023
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Mars 2023.
NCO-VIN-MA...pdf
1,7 Mo
Fiche conditionnalité | 28/03/2023
Cette fiche précise le calendrier de dépôt d’un dossier de déclaration de surfaces sur TELEPAC pendant les 3 années civiles qui suivent le versement de l’aide à la restructuration et qui doit déposer.
Restructur...pdf
146 Ko
Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 18/03/2023
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 modifié publié au BO Agri du 18 mars 2023
AnnexeBOag...pdf
143 Ko
Synthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2022 | 16/03/2023
Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2022 ainsi qu'un focus sur les pays challengers et un focus logistique.
SYN-VIN-Ve...pdf
4,1 Mo
Fiche Arrachage préalable | 14/03/2023
Cette fiche décrit les principales caractéristiques et le calendrier de dépôt d'une demande préalable à l'arrachage dans le cadre de l'aide à la restructuration du vignoble.
Fiche_Rest...pdf
573 Ko
Guide Utilisateur DA 2022/2023 et AP 2023/2024 | 14/03/2023
Ce guide décrit la saisie dans Vitirestructuration d'une Demande d'Aide (DA) restructuration du vignoble campagne 2022/2023 et d'une demande préalable à l'arrachage campagne 2023/2024.
Guide_util...pdf
7 Mo
Rapport- Prospective vignes & vins 2040-2045 | 13/03/2023
Ce document constitue le rapport détaillé de l’exercice de prospective pour la filière française vignes et vins. Vingt ans après un premier exercice sur et pour la filière vignes et vins à l'échelle nationale.
Prospectiv...pdf
25,4 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Février 2023 | 02/03/2023
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Février 2023.
NCO_VIN_FE...pdf
1,7 Mo
Attestation du coût de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023
A renseigner par le CAC ou l'expert comptable pour les programmes POST AAP 2021
Attestatio...docx
50 Ko
Déclaration des coûts de personnel POST AAP 2021 | 16/02/2023
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement pour les programmes POST AAP 2021
Déclaratio...xlsx
47 Ko