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Date de publication
- juin 2025 : 5
- mai 2025 : 12
- avril 2025 : 18
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Août 2024 | 03/09/2024
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois d'août 2024.
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Note aux distillateurs DSP 2024-2025 | 03/09/2024
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf
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Calendrier AAP 2024 | 23/07/2024
Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2024.
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ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024 | 22/07/2024
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Cahier des charges démonstrateurs | 22/07/2024
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Cahier des...pdf
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ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024 | 22/07/2024
ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024
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Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A con...pdf
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Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés | 18/07/2024
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1B éva...pdf
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Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA | 18/07/2024
Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1C pré...pdf
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Détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par les OPA | 18/07/2024
Note sur la détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par l’Opérateur Professionnel Autorisé
Point d'at...pdf
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